Site
officiel de Delta Electricité.
En accédant à notre site, vous êtes informé que l'utilisation
du réseau Internet nécessite le respect d'un ensemble de législations
que vous vous engagez à ne pas enfreindre, et relatives notamment aux
droits d'auteur, à la fraude et au piratage informatique, à la
loi Informatique et libertés, à la protection de la personne humaine,
ainsi qu'à l'intimité et au respect de la vie privée.
La Société Delta Electricité et la société KCendra
sarl ne peuvent encourir de responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions,
ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de
ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre
consultation du site www.delta-elec.com vers d'autres serveurs sur lesquels La
Société Delta Electricité et la société KCendra
s.a.r.l n'a aucun contrôle.
Le site www.delta-elec.com ne comporte que des informations générales
et génériques, relative à l'entreprise. En aucun cas ces
informations ne portent sur les personnes ou entités privées.
Les informations publiées le sont à titre indicatif. Elles n'ont
pas de valeur professionnelle ou juridique.
Droits
d'auteurs.
En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle
(copyright) et plus généralement, des traités et accords
internationaux comportant des dispositions relatives à la protection
des droits d'auteurs, la reproduction pour un usage autre que privé,
la vente, la distribution, la diffusion, l'émission, la publication,
l'adaptation et la modification, de même que la communication qu'elle
soit partielle ou intégrale, sous quelque forme et support que ce soit,
des données (la présentation, l'agencement du site, photos, dessins
et textes protégées par le droit d'auteur présents dans
le site www.delta-elec.com) sont strictement soumis à l'autorisation écrite
préalable des détenteurs des droits, en l'espèce La société
Rampa Réalisation et la société KCendra sarl.
Législation
française relative au droit d'accès aux fichiers informatisés
Tout utilisateur ayant déposé dans ce service des informations
directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des
informations nominatives le concernant aux administrateurs du service Monsieur
Roger Portal (cf. page équipe) et les faire rectifier le cas échéant~
conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier
1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL).
webmaster
- K/Cendra sarl.
- route de Romans 26600 Mercurol
- 0475428864
- RCS Romans 419 691720
- capital social 7622,45 €
hébergeur du site
- Agence des Médias
Numérique
- AMEN
- 12-14 Rond Point Des Champs Elysées - 75008 Paris
- 0892 55 66 77